Une révision de la Boîte à outils du Référentiel MSC Pêche Durable débutera en juillet 2024 pour garantir l’efficacité des principales procédures développées à l’appui des évaluations de pêcheries.
La Boîte à outils du Référentiel MSC Pêche Durable a été développée en parallèle avec la version 3 du Référentiel MSC Pêche Durable, qui a été publiée en octobre 2022. Elle contient de nouvelles procédures, notamment le Cadre d'Exigences en Matière de Preuves, l’Outil sur les impacts benthiques et la Section SE, ainsi qu'une version mise à jour du Cadre d’Analyse des Risques.
La révision comprend :
- Une évaluation externe du Cadre d'Exigences en Matière de Preuves.
- Le Cadre d'Analyse des Risques.
La révision démarre en juillet 2024 et devrait s’achever d’ici juillet 2026.
Pourquoi la Boîte à outils fait-elle l’objet d’une révision ?
Les retours des parties prenantes suite à la publication de la version 3 de notre Référentiel et de la Boîte à outils ont mis en évidence certains aspects manquant de clarté, trop complexes et ne produisant pas les résultats de durabilité escomptés.
Nous répondrons à ces préoccupations par le biais de la révision de la Boîte à outils, qui vise à réduire la complexité du processus d'évaluation de pêcheries et à garantir que les attentes vis-à-vis de la performance des pêcheries sont fixées à des niveaux appropriés.
Lire les termes de référence de la Révision de la Boîte à outils du Référentiel Pêcheries du MSC (en anglais)
La Révision du Cadre des Exigences en Matière de Preuves
Le Cadre d'Exigences en Matière de Preuves est une nouvelle méthode servant à examiner les preuves utilisées dans une évaluation des impacts et de la conformité réglementaire d’une pêcherie.
Il s'agit d'un nouvel ajout important à notre Référentiel, que le Conseil d'administration du MSC s'était engagé à revoir pour s'assurer qu’il fonctionne comme prévu. Toutefois, nous avons avancé la révision suite aux retours de nos parties prenantes.
Les objectifs de la révision
La révision sera effectuée par une commission externe d'experts en évaluation de pêcheries qui formuleront des recommandations sur tout changement proposé.
La commission examinera les domaines suivants :
- La manière dont les informations sont évaluées via le Cadre d'Exigences en Matière de Preuves et si ce processus peut gagner en clarté et en efficacité tout en réduisant la durée et les coûts d'évaluation.
- Les niveaux de performance requis des pêcheries, y compris les seuils fixés pour l’observation indépendante des données de capture.
- La cohérence du langage et de l'intention entre le Référentiel et le Cadre.
Qu'est-ce qui pourrait changer ?
En fonction des résultats de la révision, les exigences existantes et l'intention du Cadre d'Exigences en Matière de Preuves pourraient évoluer. Cela pourrait avoir un impact sur le niveau de performance attendu des pêcheries pour satisfaire à notre Référentiel.
La Révision du Cadre d'Analyse des Risques
Le Cadre d'Analyse des Risques est utilisé pour évaluer les impacts environnementaux des pêcheries disposant de données limitées.
Il est essentiel que le Cadre applique l’approche de précaution ; toutefois nous avons identifié certains aspects pour lesquels il est nécessaire de procéder à un nouvel étalonnage des seuils applicables à l’évaluation de l’impact d’une pêcherie.
La révision devrait être achevée d’ici juillet 2026, en parallèle avec les résultats de la révision du Cadre d'Exigences en Matière de Preuves.
Les objectifs de la révision
La révision du Cadre d'Analyse des Risques comprend les éléments suivants :
- Assurer l’alignement entre le Cadre d'Analyse des Risques et le Cadre d'Exigences en Matière de Preuves.
- Résoudre les problèmes techniques, notamment un nouvel étalonnage des seuils afin de garantir que les évaluations sont basées sur le niveau de précaution prévu pour les espèces évaluées.
- Veiller à ce que le Cadre d'Analyse des Risques puisse être appliqué de manière efficace.
Qu'est-ce qui pourrait changer ?
En fonction des résultats de la révision, des changements pourraient être apportés au Cadre d’Analyse des Risques, entraînant un impact potentiel sur le niveau de performance attendu des pêcheries pour satisfaire à notre Référentiel.
Tout changement serait intégré dans une version mise à jour de la Boîte à outils, en parallèle des modifications apportées au Cadre d'Exigences en Matière de Preuves.
Mise à l’essai des changements
Tous les changements proposés résultant de la Révision de la Boîte à outils seront minutieusement mis à l’essai.
Cela pourrait inclure des tests pilotes effectués par les OC et les auditeurs, ainsi que des évaluations simulées dans un large éventail de pêcheries, prenant en compte les coûts, la faisabilité et l’auditabilité.
Nous collaborerons également avec un large éventail de parties prenantes tout au long du processus pour recueillir des commentaires sur les projets d’exigences.
